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Pour la Savoie
Le mot est impropre ; la justice est une notion morale variant selon les lieux, les époques, ou les convictions religieuses.
Dans le modèle d’émancipation proposée par notre mouvement cette justice relève des fonctions régaliennes de la France ; toutefois notre modèle d’émancipation étend graduel qu’il devait survenir que les habitants de la Savoie entendent s’approprier et bâtir en Savoie un système judiciaire propre, il devra respecter la séparation stricte des pouvoirs, rendre des décisions lisibles et acceptables pour la société savoisienne et son organisation devra être conforme aux attentes des citoyens de Savoie ; ainsi comme en France pour les juridictions consulaires, ou dans certains pays pour des juges, certains magistrats du siège et du parquet seront élus par le peuple.
Si le système judiciaire doit être indépendant des pressions de tous ordres, notamment politiques, on peut s’interroger sur la prétendue indépendance du magistrat car comme tout individu nous sommes tous dépendant de nos propres convictions.
Le juge doit être celui qui tranche les conflits en matière civile dans le respect des lois et des règlements, et en matière pénale celui qui par sa décision protège le citoyen pour l’avenir, répare l’injustice subie par la victime et adapte adapte la sanction à l’individu, si le délit ou le crime est avéré.
Mais les politiques civiles et pénales mises en œuvre ne peuvent être que celles décidée par les citoyens et s’imposeront comme telles au pouvoir judiciaire.
Mais les politiques civiles et pénales mises en œuvre ne peuvent être que celles décidée par les citoyens et s’imposeront comme telles au pouvoir judiciaire.
Ainsi par exemple la peine pénale pourrait être décomposée en deux peines, une peine de détention incompressible (la sanction) auquel s’ajouterait la peine dite de réinsertion dont la durée sera modulable selon les efforts du détenu.